Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOTEXTILE
/
Z'ARICOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z'ARICOT
SOCOTEXTILE S.A.

Numéro de dépôt :
93484574
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2003

Présentation de la marque Z'ARICOT

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCOTEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z'ARICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOTEXTILE domicilié(e) 5, boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 447 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Z'ARICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z'ARICOT est expirée depuis le 22 septembre 2003.

SOCOTEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : Z'ARICOT , BOUT'ZAN , DOUCET


SOCOTEXTILE S.A. - 5, boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France - SIREN 343447553


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249032 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249031 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249031 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249032 - Publication au BOPI 1998-02-03

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vêtements, chaussures, chapellerie